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• Traitement des données Ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL.
• Conformément à l’article 34 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant.
• Vous pouvez exercer ce droit par  e-mail à : contact@freelance-projects.info   Propriété intellectuelle Le contenu du site est protégé par application des dispositions du Code de la propriété intellectuelle et de l’ensemble des dispositions législatives et réglementaires applicables.
• Dans ces conditions, tout ou partie des noms, dénominations, logos, sigles, expressions, dessins, produits figurant au présent site constituent des marques ou des éléments déposés et protégés par le droit d’auteur.

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Traitement des données Ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL. Conformément à l’article 34 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit par  e-mail à : contact@freelance-projects.info   Propriété intellectuelle Le contenu du site est protégé par application des dispositions du Code de la propriété intellectuelle et de l’ensemble des dispositions législatives et réglementaires applicables. Dans ces conditions, tout ou partie des noms, dénominations, logos, sigles, expressions, dessins, produits figurant au présent site constituent des marques ou des éléments déposés et protégés par le droit d’auteur. En conséquence, toute reproduction, copie, adaptation, publication, distribution, diffusion et ou utilisation, sur quelque support que ce soit, desdits éléments ou marques protégés qui n’aurait pas été au préalable autorisé est strictement interdite. Le non respect de ces règles pourra engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.   Contenu et responsabilités Les informations contenues dans le présent site sont données à titre indicatif et peuvent être sujettes à changement sans préavis. En outre, notre société rappelle qu’elle ne dispose d’aucun contrôle et n’engage en aucune façon sa responsabilité quant à la création de liens vers des sites extérieurs à https://www.freelance-projects.info/ et quant au contenu desdits sites. L’accès à d’autres sites se fera sous la seule responsabilité de l’internaute et en aucun notre société ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’usage de son site ou d’autres sites qui lui sont liés. Pour limiter ce type de risque, l’inclusion d’un lien vers https://www.freelance-projects.info/ à partir d’un site tiers doit faire l’objet d’une autorisation de la part de https://www.freelance-projects.info/.   Cookies Dans le cadre de la consultation du site https://www.freelance-projects.info/, des cookies peuvent être implantés dans l’ordinateur des visiteurs pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie ne permet pas d’identifier le visiteur. En revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de l’ordinateur de l’utilisateur sur le site. L’utilisateur a la possibilité de s’opposer à l’enregistrement de cookies en configurant son navigateur internet en ce sens-là.

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